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Année 2016   ANGVC - Lettre 051216 aux Préfectures - alerte pratiques opaques sur les marchés ANGVC - Lettre 051216 à la Secrét. Etat du commerce, artisanat - alerte pratiques opaques sur les marchés ANGVC 021116 - Lettre Maire de Grenoble - règlement des marchés...

  Année 2010 030810 Lettre CGEDD - interdictions d'urbanisme ANGVC-UFAT-HHRC France - rapport soumis au CERD session 110810 Enquête PLU 2010 - modèle lettre aux préfets 251010 Film T. Gatlif - Évaluation 030310 partenariat APC Lettre 040510 - Préfet et Prés. CG...

Année 2011   ANGVC - Lettre au préfet de l'Oise 271211 Aff. Adolphe 020911 - Fax Casnav Aix-Marseille Aff. arrêté municip. Sarreinsming - Lettre Préfet 57 181011 - demande contr-le l'égalité Aff. Sarreinsming - saisine HALDE 191011 arrêté municipal Aff....

  Année 2012 Aff. D. - Lettre 030412 - Artois Comm - emplacements réservés personnes handicapées Aff. Pèlerinage de Lourdes - lettre Préfet 080612 ANGVC - Enquête nationale 2012 - QUESTIONNAIRE AUX ELUS ANGVC 151112 - Question parlementaire confiée à JP Fougerat...

  Année 2013 ANGVC - Analyse de la PPL Hérisson déposée au Sénat le 260713 ANGVC et autres - CP 080713 - NON aux appels à l'exclusion ANGVC - Observations SDRIDF - Enquête publique du 2803 au 300413 ANGVC 040413 - Propositions soumises au cabinet de Cécile Duflot...

  Année 2014   ANGVC - Journée ADEPT 241114 - Intervention ANGVC - Audition Ass. Nat. 221014 - Inscription listes électorales ANGVC - CP 091014 - Enquête nationale 2014 ANGVC - CP 200114 - Enquête IdF - Raccordements ANGVC - 2ème Plainte contre X 11072014 -...

  Année 2015   ANGVC-ASNIT-FNASAT-UFAT - Lettre 100715 à S. Pinel Décret ALUR ANGVC - Commentaires PPL Raimbourg 18052015 ANGVC - Lettre Laurence Rossignol 090615 - Prévention ANGVC - Lettre 070515 à F. Hollande - Reconnaissance responsabilité de l'Etat dans...