Questions sociales
Min. Education Nat. – Cerfa 16212-02 – demande instruction dans la famille
CGT Féd. Banques et assurances 062022 – Guide inclusion bancaire
Cerfa 1248503 – Formulaire déclaration médecin traitant
20220420 CNED – Nouveau mode d’emploi pour s’inscrire
20220311 – Min. Eco. finances et relance -Décret 2022 -347 sur le droit au compte
J. Clauzier – Note procédure en recouvrement d’indus CAF – avril 2021
J. Clauzier – Note procédure en recouvrement d’indus CAF – avril 2021
ONPE 0218- Précarité énergétique – méthodologie ccas sur publics invisibles
CHU Nantes-ADGVC44-Les Forges 1017 – Guide du Voyageur et du soignant
20170417 – Minist. Educ. nat. 140417 – circulaire sur contrôle de l’instruction à domicile
Cerfa 10402-01- Certif. médical – Formulaire demande information en cas de coupure EDF.
Cerfa 10401-01- Formulaire demande information en cas de coupure EDF.
Collectif asso. 0712 – guide de l’acces aux soins
CNED – documentation primaire 2012-2013
CNED – dossier inscription primaire 2012-2013
CNED – documentation collège 2012-2013
CNED – dossier inscription collège 2012-2013
CNED – documentation Segpa 2012-2013
CNED – dossier inscription Segpa 2012-2013
CNED – modèle de lettre à l’Inspection académique pour inscription au CNED
Fomulaire d’attestation d’une élection de domicile
Formulaire – avis de l’Inspecteur d’académie destiné au CNED
Formulaire Cerfa – élection de domicile auprès d’un organisme agréé
20150924 – Commission des clauses abusives – restructuration de la dette et pouvoir de la banque
